Règlement intérieur
Règles applicables aux stagiaires participant aux actions de formation professionnelle organisées par Nukafly Core.
Règlement intérieur
Règles applicables aux stagiaires participant aux actions de formation professionnelle organisées par Nukafly Core.
RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES
Référence : NKC-ADM-005
Version : 1.0
Date d'application : 08/09/2026
Statut : VALIDÉ V2
IDENTIFICATION DE L'ORGANISME DE FORMATION
Nukafly Core exerce plusieurs activités professionnelles. Le présent règlement intérieur porte exclusivement sur l'activité de formation professionnelle de Nukafly Core.
Nom commercial : Nukafly Core
Forme d'exploitation : Entreprise individuelle - Micro-entrepreneur
Représentant légal : Yann Moutamalle - Entrepreneur individuel
Adresse du siège : 258 Rue du Bois Carré, Quartier Césaire, 97232 Le Lamentin, Martinique
SIREN : 531 883 411
SIRET : 53188341100021
Téléphone : 07 83 11 39 90
E-mail : contact@nukaflycore.com
Déclaration d'activité : Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 02973827497 auprès du Préfet de région de Martinique.
OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Le présent règlement intérieur est établi en application des articles L.6352-3 à L.6352-5 et R.6352-1 et suivants du Code du travail relatifs au règlement intérieur des organismes de formation.
Il détermine les principales mesures applicables aux stagiaires accueillis par Nukafly Core dans le cadre d'une action de formation professionnelle, ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline, notamment la nature et l'échelle des sanctions applicables et les droits de la défense des stagiaires.
Il s'applique à toute personne inscrite à une action de formation dispensée par Nukafly Core, quelle que soit la durée ou la modalité de cette action, pour toute la durée de la formation suivie.
Nukafly Core est un organisme de formation monosite. Les actions de formation sont réalisées principalement à distance et peuvent également être réalisées en présentiel, au siège de Nukafly Core ou dans des locaux mis à disposition par un tiers. Les formations actuellement dispensées par Nukafly Core sont d'une durée de 7 heures ou de 14 heures.
PRINCIPES GÉNÉRAUX
Chaque stagiaire est tenu de respecter les principes de respect mutuel, de non-discrimination et d'égalité de traitement entre l'ensemble des personnes présentes lors d'une action de formation, quelles que soient leurs origines, leurs convictions ou leur situation personnelle.
La liberté d'expression et la liberté de conscience de chaque stagiaire sont respectées, dans les limites du respect dû à autrui et du bon déroulement de l'action de formation.
Lorsque l'action de formation relève d'un cadre légalement soumis à une exigence de neutralité des enseignements, cette exigence s'applique dans les conditions prévues par les textes applicables.
SANTÉ ET SÉCURITÉ
Chaque stagiaire est tenu de respecter les consignes de sécurité applicables au lieu où se déroule l'action de formation.
3.1 Formation à distance
Le stagiaire qui suit une action de formation à distance est responsable de l'environnement dans lequel il se connecte et veille à assurer des conditions de suivi compatibles avec sa sécurité et sa concentration.
3.2 Formation en présentiel au siège de Nukafly Core
Lorsqu'une action de formation est réalisée au siège de Nukafly Core, le stagiaire respecte les consignes de sécurité communiquées par Nukafly Core avant ou pendant l'action de formation.
3.3 Formation dans des locaux tiers
Lorsqu'une action de formation est réalisée dans les locaux d'un client ou dans des locaux mis à disposition par un tiers, le stagiaire respecte le règlement intérieur et les consignes de santé et de sécurité applicables dans cet établissement, en complément du présent règlement.
FORMATION À DISTANCE
Lorsque l'action de formation est réalisée à distance, le stagiaire utilise ses propres accès et moyens de connexion, sauf disposition contraire prévue dans le programme de formation.
Le stagiaire adopte, lors des séances à distance, un comportement respectueux envers le formateur et les autres stagiaires, notamment dans l'usage des outils collaboratifs mis à disposition pendant la formation.
En cas de difficulté technique affectant le suivi de la formation, le stagiaire en informe Nukafly Core dans les meilleurs délais afin qu'une solution adaptée puisse être recherchée.
Le stagiaire préserve la confidentialité des échanges et des contenus partagés lors des séances à distance. Tout enregistrement, captation ou diffusion d'une séance de formation, sous quelque forme que ce soit, est interdit sans l'autorisation préalable et écrite de Nukafly Core.
ASSIDUITÉ, HORAIRES, ABSENCES ET PARTICIPATION
Le stagiaire est tenu de respecter les horaires de formation communiqués par Nukafly Core dans la convocation ou le programme de formation.
Toute absence, retard ou départ anticipé doit être signalé à Nukafly Core dans les meilleurs délais. Nukafly Core peut demander au stagiaire de justifier une absence.
Le stagiaire participe activement aux séquences pédagogiques et aux modalités d'évaluation prévues par le programme de formation.
COMPORTEMENT ET DISCIPLINE
Il est demandé à chaque stagiaire d'adopter un comportement correct à l'égard de l'ensemble des personnes présentes lors de l'action de formation, en présentiel comme à distance.
Sont notamment interdits tout comportement violent, injurieux ou discriminatoire, ainsi que tout comportement portant atteinte au bon déroulement de la formation ou à la sécurité des personnes.
L'introduction, la consommation ou la diffusion de substances ou de comportements prohibés par la réglementation applicable dans les locaux où se déroule la formation sont interdites.
SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Constitue une sanction toute mesure, autre qu'une observation orale, prise par Nukafly Core à la suite d'un agissement du stagiaire considéré comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence de l'intéressé dans la formation ou à mettre en cause la continuité de la formation qu'il reçoit.
Les sanctions susceptibles d'être prononcées sont les suivantes :
• avertissement écrit ;
• exclusion temporaire de la formation ;
• exclusion définitive de la formation.
Les amendes ou autres sanctions pécuniaires sont interdites.
PROCÉDURE DISCIPLINAIRE
Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ait été préalablement informé des griefs retenus contre lui.
Lorsque Nukafly Core envisage de prendre une sanction ayant une incidence, immédiate ou non, sur la présence du stagiaire dans la formation, celui-ci est convoqué à un entretien préalable.
La convocation précise l'objet de l'entretien, sa date, son heure et ses modalités. Elle informe le stagiaire qu'il peut se faire assister par une personne de son choix, stagiaire ou salarié de Nukafly Core lorsqu'une telle personne existe.
Au cours de l'entretien, le motif de la sanction envisagée est indiqué au stagiaire, qui peut présenter ses observations.
La décision de Nukafly Core est notifiée au stagiaire sous la forme d'une lettre motivée, dans les conditions et délais prévus par la réglementation applicable. Cette notification respecte notamment les règles suivantes :
• la sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc ni plus de quinze jours après l'entretien préalable ;
• la décision est écrite et motivée ;
• lorsque le stagiaire est un salarié dont la formation est financée par son employeur ou par un autre organisme financeur, cet employeur ou cet organisme est informé de la sanction.
MESURES CONSERVATOIRES
En cas de faute grave, Nukafly Core peut prononcer une exclusion temporaire à titre conservatoire dans l'attente de la décision définitive, dans les conditions prévues par les dispositions applicables.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET RESSOURCES PÉDAGOGIQUES
Les supports et ressources pédagogiques remis ou mis à disposition par Nukafly Core dans le cadre d'une action de formation demeurent la propriété de Nukafly Core ou, le cas échéant, de leurs auteurs respectifs.
Sauf autorisation préalable et écrite de Nukafly Core, ces supports et ressources ne peuvent être reproduits, diffusés ou communiqués à des tiers, en dehors de l'usage personnel du stagiaire dans le cadre de sa formation.
CONFIDENTIALITÉ ET DONNÉES PERSONNELLES
Le stagiaire est tenu à une obligation de confidentialité concernant les informations dont il pourrait avoir connaissance à l'occasion de la formation, notamment celles relatives aux autres stagiaires ou aux échanges tenus pendant les séances.
Les données à caractère personnel collectées auprès des stagiaires dans le cadre de leur inscription et de leur suivi sont traitées par Nukafly Core dans la stricte mesure nécessaire à la réalisation et au suivi de l'action de formation.
ACCESSIBILITÉ ET BESOINS SPÉCIFIQUES
Tout stagiaire en situation de handicap ou présentant un besoin spécifique est invité à en informer Nukafly Core, le plus en amont possible, afin d'étudier les possibilités d'adaptation raisonnable de la formation.
Lorsqu'une réponse adaptée ne peut être raisonnablement apportée par Nukafly Core, le stagiaire est orienté vers les ressources ou les partenaires compétents en matière de handicap et de formation professionnelle.
RÉCLAMATIONS ET DIFFICULTÉS
Tout stagiaire rencontrant une difficulté ou souhaitant formuler une réclamation dans le cadre de sa formation peut la porter à la connaissance de Nukafly Core, par écrit, aux coordonnées mentionnées dans le présent règlement.
Nukafly Core examine chaque réclamation et apporte une réponse au stagiaire dans un délai raisonnable.
REPRÉSENTATION DES STAGIAIRES
Les dispositions relatives à l'élection de délégués des stagiaires, prévues par les articles R.6352-9 et suivants du Code du travail, s'appliquent aux actions de formation d'une durée supérieure à cinq cents heures.
Les formations actuellement dispensées par Nukafly Core, d'une durée de 7 heures ou de 14 heures, ne sont pas concernées par ces dispositions.
ENTRÉE EN VIGUEUR ET COMMUNICATION DU RÈGLEMENT
Le présent règlement intérieur entre en vigueur à la date de son application mentionnée en première page, une fois validé par la Direction de Nukafly Core.
Il est communiqué à chaque stagiaire préalablement à son inscription définitive à une action de formation, par tout moyen permettant d'en attester la remise ou la mise à disposition.
NKC-ADM-005 - Version 1.0
Date d'application : 08/09/2026
Statut : VALIDÉ V2
RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES
Référence : NKC-ADM-005
Version : 1.0
Date d'application : 08/09/2026
Statut : VALIDÉ V2
IDENTIFICATION DE L'ORGANISME DE FORMATION
Nukafly Core exerce plusieurs activités professionnelles. Le présent règlement intérieur porte exclusivement sur l'activité de formation professionnelle de Nukafly Core.
Nom commercial : Nukafly Core
Forme d'exploitation : Entreprise individuelle - Micro-entrepreneur
Représentant légal : Yann Moutamalle - Entrepreneur individuel
Adresse du siège : 258 Rue du Bois Carré, Quartier Césaire, 97232 Le Lamentin, Martinique
SIREN : 531 883 411
SIRET : 53188341100021
Téléphone : 07 83 11 39 90
E-mail : contact@nukaflycore.com
Déclaration d'activité : Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 02973827497 auprès du Préfet de région de Martinique.
OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Le présent règlement intérieur est établi en application des articles L.6352-3 à L.6352-5 et R.6352-1 et suivants du Code du travail relatifs au règlement intérieur des organismes de formation.
Il détermine les principales mesures applicables aux stagiaires accueillis par Nukafly Core dans le cadre d'une action de formation professionnelle, ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline, notamment la nature et l'échelle des sanctions applicables et les droits de la défense des stagiaires.
Il s'applique à toute personne inscrite à une action de formation dispensée par Nukafly Core, quelle que soit la durée ou la modalité de cette action, pour toute la durée de la formation suivie.
Nukafly Core est un organisme de formation monosite. Les actions de formation sont réalisées principalement à distance et peuvent également être réalisées en présentiel, au siège de Nukafly Core ou dans des locaux mis à disposition par un tiers. Les formations actuellement dispensées par Nukafly Core sont d'une durée de 7 heures ou de 14 heures.
PRINCIPES GÉNÉRAUX
Chaque stagiaire est tenu de respecter les principes de respect mutuel, de non-discrimination et d'égalité de traitement entre l'ensemble des personnes présentes lors d'une action de formation, quelles que soient leurs origines, leurs convictions ou leur situation personnelle.
La liberté d'expression et la liberté de conscience de chaque stagiaire sont respectées, dans les limites du respect dû à autrui et du bon déroulement de l'action de formation.
Lorsque l'action de formation relève d'un cadre légalement soumis à une exigence de neutralité des enseignements, cette exigence s'applique dans les conditions prévues par les textes applicables.
SANTÉ ET SÉCURITÉ
Chaque stagiaire est tenu de respecter les consignes de sécurité applicables au lieu où se déroule l'action de formation.
3.1 Formation à distance
Le stagiaire qui suit une action de formation à distance est responsable de l'environnement dans lequel il se connecte et veille à assurer des conditions de suivi compatibles avec sa sécurité et sa concentration.
3.2 Formation en présentiel au siège de Nukafly Core
Lorsqu'une action de formation est réalisée au siège de Nukafly Core, le stagiaire respecte les consignes de sécurité communiquées par Nukafly Core avant ou pendant l'action de formation.
3.3 Formation dans des locaux tiers
Lorsqu'une action de formation est réalisée dans les locaux d'un client ou dans des locaux mis à disposition par un tiers, le stagiaire respecte le règlement intérieur et les consignes de santé et de sécurité applicables dans cet établissement, en complément du présent règlement.
FORMATION À DISTANCE
Lorsque l'action de formation est réalisée à distance, le stagiaire utilise ses propres accès et moyens de connexion, sauf disposition contraire prévue dans le programme de formation.
Le stagiaire adopte, lors des séances à distance, un comportement respectueux envers le formateur et les autres stagiaires, notamment dans l'usage des outils collaboratifs mis à disposition pendant la formation.
En cas de difficulté technique affectant le suivi de la formation, le stagiaire en informe Nukafly Core dans les meilleurs délais afin qu'une solution adaptée puisse être recherchée.
Le stagiaire préserve la confidentialité des échanges et des contenus partagés lors des séances à distance. Tout enregistrement, captation ou diffusion d'une séance de formation, sous quelque forme que ce soit, est interdit sans l'autorisation préalable et écrite de Nukafly Core.
ASSIDUITÉ, HORAIRES, ABSENCES ET PARTICIPATION
Le stagiaire est tenu de respecter les horaires de formation communiqués par Nukafly Core dans la convocation ou le programme de formation.
Toute absence, retard ou départ anticipé doit être signalé à Nukafly Core dans les meilleurs délais. Nukafly Core peut demander au stagiaire de justifier une absence.
Le stagiaire participe activement aux séquences pédagogiques et aux modalités d'évaluation prévues par le programme de formation.
COMPORTEMENT ET DISCIPLINE
Il est demandé à chaque stagiaire d'adopter un comportement correct à l'égard de l'ensemble des personnes présentes lors de l'action de formation, en présentiel comme à distance.
Sont notamment interdits tout comportement violent, injurieux ou discriminatoire, ainsi que tout comportement portant atteinte au bon déroulement de la formation ou à la sécurité des personnes.
L'introduction, la consommation ou la diffusion de substances ou de comportements prohibés par la réglementation applicable dans les locaux où se déroule la formation sont interdites.
SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Constitue une sanction toute mesure, autre qu'une observation orale, prise par Nukafly Core à la suite d'un agissement du stagiaire considéré comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence de l'intéressé dans la formation ou à mettre en cause la continuité de la formation qu'il reçoit.
Les sanctions susceptibles d'être prononcées sont les suivantes :
• avertissement écrit ;
• exclusion temporaire de la formation ;
• exclusion définitive de la formation.
Les amendes ou autres sanctions pécuniaires sont interdites.
PROCÉDURE DISCIPLINAIRE
Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ait été préalablement informé des griefs retenus contre lui.
Lorsque Nukafly Core envisage de prendre une sanction ayant une incidence, immédiate ou non, sur la présence du stagiaire dans la formation, celui-ci est convoqué à un entretien préalable.
La convocation précise l'objet de l'entretien, sa date, son heure et ses modalités. Elle informe le stagiaire qu'il peut se faire assister par une personne de son choix, stagiaire ou salarié de Nukafly Core lorsqu'une telle personne existe.
Au cours de l'entretien, le motif de la sanction envisagée est indiqué au stagiaire, qui peut présenter ses observations.
La décision de Nukafly Core est notifiée au stagiaire sous la forme d'une lettre motivée, dans les conditions et délais prévus par la réglementation applicable. Cette notification respecte notamment les règles suivantes :
• la sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc ni plus de quinze jours après l'entretien préalable ;
• la décision est écrite et motivée ;
• lorsque le stagiaire est un salarié dont la formation est financée par son employeur ou par un autre organisme financeur, cet employeur ou cet organisme est informé de la sanction.
MESURES CONSERVATOIRES
En cas de faute grave, Nukafly Core peut prononcer une exclusion temporaire à titre conservatoire dans l'attente de la décision définitive, dans les conditions prévues par les dispositions applicables.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET RESSOURCES PÉDAGOGIQUES
Les supports et ressources pédagogiques remis ou mis à disposition par Nukafly Core dans le cadre d'une action de formation demeurent la propriété de Nukafly Core ou, le cas échéant, de leurs auteurs respectifs.
Sauf autorisation préalable et écrite de Nukafly Core, ces supports et ressources ne peuvent être reproduits, diffusés ou communiqués à des tiers, en dehors de l'usage personnel du stagiaire dans le cadre de sa formation.
CONFIDENTIALITÉ ET DONNÉES PERSONNELLES
Le stagiaire est tenu à une obligation de confidentialité concernant les informations dont il pourrait avoir connaissance à l'occasion de la formation, notamment celles relatives aux autres stagiaires ou aux échanges tenus pendant les séances.
Les données à caractère personnel collectées auprès des stagiaires dans le cadre de leur inscription et de leur suivi sont traitées par Nukafly Core dans la stricte mesure nécessaire à la réalisation et au suivi de l'action de formation.
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Des formations professionnelles pour comprendre, utiliser et intégrer l'intelligence artificielle générative dans son activité.
Organisme de formation
Enregistré sous le numéro 02973827497.
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
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© 2026 Nukafly Core - Tous droits réservés.
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